Yves Doury


De: Doury (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
JORFTEXT000031854415(source JORF)
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Doury (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Yves Doury
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Titulaire
Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (UFAC)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Doury (Yves, Jean, Eugène)
secrétaire général national de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre ; 49 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Doury (Yves)
membre titulaire du Conseil national de la vie associative
Objet:
la commission consultative pour l'habilitation des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000634708(source JORF)
composition
24 Février 200624/02/2006
De: Doury (Yves)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000800651(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Doury (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
a) Membres titulaires
Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (UFAC)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Doury (Yves, Jean)
président adjoint de la Fédération nationale des fils des morts pour la France ; 39 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.